- régime m douanier
- таможенный режим
Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
régime m douanier
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régime — 1. régime [ reʒim ] n. m. • 1408; regisme « royaume » 1190; lat. regimen « action de diriger » → régir 1 ♦ Vx Façon d administrer, de gouverner une communauté. Par ext. (1789) Mod. Organisation politique, économique, sociale d un État. ⇒ système … Encyclopédie Universelle
douanier — douanier, ière [ dwanje, jɛr ] n. et adj. • 1545; de douane 1 ♦ Membre du service actif de l Administration des douanes. ⇒ gabelou. Douanier qui fouille une valise. Les douaniers ont arrêté les trafiquants de drogue. 2 ♦ Adj. (1850) Relatif à la… … Encyclopédie Universelle
Régime douanier — Le régime douanier est le cadre dans lequel on choisit de faire rentrer des marchandises vis à vis des autorités douanières. On fait ce choix par le dépôt d une déclaration en douane. Pourquoi plusieurs régimes douaniers ? Disposer de… … Wikipédia en Français
RÉGIME — n. m. Ordre, règle dans la manière de vivre, par rapport à la santé. Il observe un régime bien incommode. Peu de personnes s’accommoderaient de cette sorte de régime. Il suit un bon régime. Il vit sans aucun régime. Le régime de vie doit être… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
Douanier — Douane La douane est une institution fiscale chargée de la perception des droits et taxes dus à l entrée de marchandises sur un territoire. À ce titre, elle a souvent été dans le passé, et est encore parfois, la principale source de revenu de… … Wikipédia en Français
Regime de travail supplementaire — Travail extra légal Le travail extra légal (ou TEL) désignent certaines prestations effectuées par la Douane et facturées aux usagers de cette administration. Il désigne toute mission de visite, de vérification, de surveillance ainsi que toute… … Wikipédia en Français
Régime de Travail Supplémentaire — Travail extra légal Le travail extra légal (ou TEL) désignent certaines prestations effectuées par la Douane et facturées aux usagers de cette administration. Il désigne toute mission de visite, de vérification, de surveillance ainsi que toute… … Wikipédia en Français
Régime de travail supplémentaire — Travail extra légal Le travail extra légal (ou TEL) désignent certaines prestations effectuées par la Douane et facturées aux usagers de cette administration. Il désigne toute mission de visite, de vérification, de surveillance ainsi que toute… … Wikipédia en Français
Service douanier — Douane La douane est une institution fiscale chargée de la perception des droits et taxes dus à l entrée de marchandises sur un territoire. À ce titre, elle a souvent été dans le passé, et est encore parfois, la principale source de revenu de… … Wikipédia en Français
Transit international routier — Le Régime TIR est un régime fiscal douanier conçu pour faciliter au maximum les mouvements de marchandises dans le transport international routier. Il fournit aux pays de transit la garantie requise pour couvrir les droits et taxes de douane… … Wikipédia en Français
Transport international routier — Transit international routier Le Régime TIR est un régime fiscal douanier conçu pour faciliter au maximum les mouvements de marchandises dans le transport international routier. Il fournit aux pays de transit la garantie requise pour couvrir les… … Wikipédia en Français
